Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site www.confeature.fr.

Éditeur du site

Agence de communication Confeature
18 rue Général Foy, 42000 Saint-Étienne, France
Téléphone : 07 82 93 55 97
E-mail : hello@confeature.fr

Directeur de la publication

Rémi et Anthony, cofondateurs de Confeature. Contact : hello@confeature.fr.

Hébergement

o2switch
SAS au capital de 100 000 €, RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40 · www.o2switch.fr

Les articles du blog sont rédigés et administrés avec le service Sanity (Sanity AS, Oslo, Norvège). Le contenu publié et ses images sont ensuite intégrés au site et servis par o2switch : votre navigation ne transmet aucune donnée à Sanity.

Conception et réalisation

Site conçu, rédigé et développé par l’agence Confeature.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (structure, textes, logos, visuels, photographies, vidéos, animations et code) est la propriété de Confeature ou de ses clients, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Les réalisations présentées le sont avec l’accord des clients concernés ; leurs marques et logos restent leur propriété.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Confeature, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (réseaux sociaux, Google Maps, assistants de résumé des articles…). Confeature n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur utilisation de vos données.

Tout lien vers le site confeature.fr est le bienvenu, à condition de ne pas le présenter de manière trompeuse ou dénigrante.

Données personnelles

Les informations envoyées par le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, type de projet et message) servent uniquement à répondre à votre demande. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Le détail des traitements et de vos droits figure dans lapolitique de confidentialité.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation sur les données vous concernant. Pour l’exercer, écrivez àhello@confeature.fr. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience et n’utilise aucun traceur nécessitant votre consentement. Les polices, images et vidéos sont hébergées sur le site lui-même.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 5 novembre 2026.